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Impressum. Un impressum est légalement requis dans certaines régions. Ce modèle ne contient que des informations générales et des examples de formulation, et il n'est pas prêt à être publié. Les informations contenues dans l'impressum varient en fonction de votre entreprise ou de votre type de site Web. Nous vous recommendations de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à creer votre impressum.

 

[Nom de l'entreprise]

  • Denomination sociale ou raison sociale

  • Addresse du siège social de l'entreprise 

  • Noms des dirigeants de l'entreprise

  • Telephone numbers, fax numbers and e-mail addresses de l'entreprise

  • Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés,  ou autre authorité applicable à l'activité 

  • Numero d'identification fiscale 

  • Forme juridique de l'entreprise 

  • Montant du Capital Social 

  • Si votre site Web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une authorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies 

  • Nom, denomination our raison sociale et adresse et numeréro de teléphone de l'hébergeur de son site

  • Mentions relatives à l'utilization de données personnelles

  • Mentions relatives à l'utilization of cookies

 

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